Marque renouvelée - Marque en vigueur

STEMMELEN
SALAISONS STEMMELEN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3780684
Date de dépôt :
09/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/11/2030
STEMMELEN de SALAISONS STEMMELEN

Présentation de la marque STEMMELEN

Déposée par voie électronique le 9 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « STEMMELEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SALAISONS STEMMELEN domicilié(e) Z.I. Les Echets, 01700 MIRIBEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 969 510 346 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau, 69006 LYON - France.

La marque STEMMELEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780684.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque STEMMELEN arrivera à expiration en date du 9 novembre 2030.

SALAISONS STEMMELEN a également déposé les autres marques suivantes : LA TRADITION AU GOUT DU JOUR , STEMMY , STEMMELEN , STEMMY


SALAISONS STEMMELEN, Société par actions simplifiée - Z.I. Les Echets, 01700 MIRIBEL - France - SIREN 969510346


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau, 69006 LYON - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Inscription le 18 novembre 2020 - Changement de forme juridique n°801877 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-11-18

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2020 n°2760240 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-09-24

Viande, volaille et gibier, extraits de viande, charcuterie, salaisons, jambons, saucisses et saucissons, conserves de viande ; plats préparés, mets, conserves et terrines à base de viande, volaille, gibier, charcuterie ou salaisons. ;

Plats préparés, mets, conserves et terrines à base de pâte, céréales, pâtes alimentaires ou riz ; pâtés à la viande ; pâtisserie charcutière ; condiments, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), jus de viande (sauces) ; épices et préparations aromatiques à usage alimentaire. ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteur.